La définition de la novation ? Qu’est-ce que la novation pour une dette et une créance ?

La novation de contrat est un processus conventionnel permettant de substituer un nouveau contrat à la place d’un ancien – la novation est synonyme d’innovation ou de nouveauté selon Le Larousse.

Quant à la novation de dette, c’est une technique permettant de substituer une nouvelle dette sur une ancienne dette d’un débiteur.

En bref, il apparaît un nouveau créancier, débiteur ou contrat à l’issue du processus.

La novation de dette peut fonctionner de trois manières différentes :

-La substitution de l’ancien créancier par un nouveau créancier (décharge pour le créancier) ;

-La substitution de l’ancien débiteur par un nouveau débiteur (décharge pour le débiteur) ;

-La substitution de l’ancienne dette d’un débiteur par une nouvelle dette (extinction de l’ancienne dette).

La novation de créance et de dette est clairement une extinction d’un droit par un remplacement d’un nouveau (nouvelle obligation).

Par exemple : Le rachat de crédits et la renégociation de prêts sont des formes de novation.

La novation de dette est une forme de transfert ou de transfusion de dette.