La définition d’une assurance tous risques pour un chantier ? Qu’est-ce que c’est TRC ? Est-ce obligatoire pour un maître d’ouvrage ? Quel est le prix moyen ? Pourquoi souscrire ?
L’assurance tous risques est un contrat de dommages pour se protéger financièrement contre les sinistres potentiels sur les chantiers, les voitures, l’habitation et autres actifs permettant de couvrir tous les risques – accident, incendie, tempête, bris de glace, vols, dégâts…
En échange du paiement d’une prime d’assurance, mensuelle, trimestrielle ou annuelle, l’assuré se trouve protéger financièrement en cas de survenance du risque – survenance du sinistre.
TRC est l’acronyme de tous risques chantier correspondant ainsi à une convention d’assurance pour couvrir l’ensemble des risques d’un chantier de construction aussi bien pour le maître d’œuvre que pour la maîtrise d’ouvrage et tous les prestataires intervenants – dommages matériels et immatériels.
L’établissement d’un projet immobilier de construction représente un défi majeur et lourd en termes d’exécution des travaux ; les risques jalonnent les parcours du promoteur, du constructeur, des sous-traitants, des ouvriers et des donneurs d’ordre.
La livraison d’un ouvrage doit se faire avec professionnalisme, sans défauts, ni vices de forme tout en réduisant les dommages collatéraux fréquents.
Voici les principaux risques à couvrir de manière assurantielle sur un chantier :
- le vol des équipements et des engins de chantier ;
- l’incendie ;
- les dégâts en cas de casse, de fuite d’eau ou de gaz, de tempête, de catastrophes naturelles ;
- les garanties en dommages ouvrages ;
- les accidents de chantier pour tous les intervenants – cas d’une chute d’une grue par exemple ;
- les sabotages ;
- les défauts de conception ;
- les responsabilités ;
- etc.
Les protections financières se négocient de gré à gré entre l’assureur ou courtier et le souscripteur potentiel en fonction des besoins spécifiques à chaque chantier – taille du chantier, durée d’assurance, nombre d’intervenants, valeur des équipements et des ouvrages, sinistralité minimale et maximale, etc.
Les clauses contractuelles devront être étudiées pour décrypter les événements assurés et ceux qui ne le sont pas. Bien discerner et distinguer entre l’assurance tous risques et les contrats d’assurance sauf…
Voici les frais et indemnités pris en charge par les assureurs :
- les frais des plans, des devis, des équipements, des outillages et des matériaux du chantier, etc. ;
- les frais de reconstruction, le déblaiement, les honoraires des architectes, les transports, les réparations, etc. ;
- etc.
J’invite le lectorat professionnel à lire mon article sur les dommages matériels et immatériels consécutifs et non-consécutifs afin d’apporter quelques éclaircissements sur les risques possibles et les impacts associés.
Plus :
L’assurance chantier est obligatoire, le saviez-vous ? Le contrat tous risques n’est pas une obligation à la souscription. Au minimum, il faudra souscrire à l’assurance dommages-ouvrages pour les professionnels selon l’article L 111-34 du code de construction et de l’habitation.
0,5 % à 8 % par an du montant du chantier représente le prix de l’assurance chantier tous risques en France en moyenne constatée, le saviez-vous ?
On comprend bien que le tarif du contrat dépendra du niveau des garanties et de la valeur marchande globale du chantier de construction.
Exemple 1 :
Si l’assureur doit garantir la construction d’un immeuble parisien de 3.000 m² durant 2 ans ainsi que les 300 intervenants, ayant une valeur globale financière de 35 millions d’euros… le prix moyen de l’assurance sera de 1 %, soit 35.000 euros par an. Cette prime d’assurance se négocie de gré à gré. Le forfait est possible pour les gros chantiers.
Exemple 2 :
Supposons que la compagnie d’assurance ou un courtier doivent garantir en tous risques, un petit chantier de construction d’une maison individuelle d’une valeur de 200.000 euros alors le tarif moyen de l’assurance chantier tous risques – souvent incluant la garantie dommages-ouvrages – sera de 1 % soit 2.000 euros par année en souscription.
Dans les deux exemples d’illustration, on note que la temporalité a une importance vitale – l’assurance est souvent temporaire dont le budget total prudentiel variera en fonction de la durée du chantier. Plus ça dure, plus ça coûte cher.
Il faudra donc bien négocier les délais de livraison pour ainsi réduire les charges globales et s’assurer un bon amortissement – financier et humain – de l’ouvrage.