La définition de copropriété de sol ?
On entend souvent parler de copropriété de sol chez les agents immobiliers et notaires. Que veut dire cette expression ?
C’est une copropriété qui ne dispose que du sol comme partie commune… c’est une copropriété sans la moindre partie commune (hors les terrains ou le sol donc avec peu de charges en principe).
Cette situation apparaît pour les ensembles immobiliers constitués de lots de maisons dont la propriété des sols ou terrains est détenue par le collectif de copropriétaires (ou syndicat des copropriétaires).
Autrement dit, le sol appartient à la copropriété et les maisons appartiennent aux copropriétaires si l’on se réfère au blog des experts du syndic ; ce n’est donc pas un lotissement ou un quartier classique de maisons individuelles.
Le règlement de copropriété définit les règles de vie en communauté notamment pour l’entretien des parties communes et la répartition des charges associées.
On parle également de copropriété horizontale se différenciant ainsi de la copropriété verticale – bâtiments constitués d’appartements côte à côte et empilés les uns sur les autres sur plusieurs étages en hauteur.
La copropriété de sol ou horizontale a été créée dans les années 60 pour faire face à une forte demande en habitats individuels tout en maintenant un mode d’organisation collectif ou mutualisé.