Quel est le calcul de frais de « main levée d’hypothèque « ? Quels sont les frais d’hypothèques et la radiation intervient quand après la revente de notre maison ?
Réponse : Le calcul de frais de « main levée d’hypothèque » est d’environ 0,70 % du prêt initial.
Dans le calcul, il est nécessaire de tout calculer à partir du montant initial hypothéqué, et appliquer un multiplicateur de 1.2. Sur cette base, un taux de 0.5 à 0.7 % s’exerce.
La formule mathématique : [(Montant initial hypothéqué) * 1.2] * [0.006] = frais approximatif de la mainlevée.
* est le signe mathématique multiplicateur.
Le délai de radiation d’hypothèque intervient dès que la main levée d’hypothèque est effective.
La « main levée d’hypothèque » est automatique et gratuite lorsque le prêt est remboursé suivant l’échéancier initial (la « main levée d’hypothèque » intervient un an après).
Un emprunteur ne peut vendre son bien immobilier à moins de lever l’hypothèque en cours. Cela a un coût.
Le vendeur du bien peut le répercuter sur le prix de vente s’il trouve un acheteur susceptible de l’acquérir au prix convenu.
Le vendeur devra toutefois rembourser ses créanciers, à moins d’un accord convenu entre les différentes parties.
Une cession sur rémunération ou un nantissement sur des valeurs mobilières peuvent servir de substitut à la garantie hypothécaire.
Le notaire réduit du prix de la transaction les dettes immobilières – capital restant dû du prêt immobilier en cours – et les dettes hypothéquées.
Dans le cas où le prix de vente ne suffit pas à rembourser les créanciers tenant une hypothèque sur l’actif immobilier, ces derniers peuvent suspendre ou refuser la transaction. Ce cas peut avoir lieu lorsque le prix de vente est dévalué par exemple ou s’ils veulent négocier des garanties ou un échéancier sur le surplus de dette.
La banque peut activer, à tout moment, la clause de déchéance du terme et placer, optionnellement, en vente publique le bien immobilier si elle se considère financièrement – ou juridiquement – léser ou qu’il existe un risque de défaut de paiement.