Séquoïa est un contrat d’assurance-vie multi-supports distribué par le réseau d’agences bancaires de la Société Générale et conçu par la filiale spécialisée Sogécap.

Fructifier un capital et avantages fiscaux

Il s’adresse à des clients disposant d’un capital minimum de 7.600 euros et souhaitant l’investir sur des supports d’investissements diversifiés – marchés financiers ; marché immobilier ; zones géographiques à l’échelle mondiale ; secteurs d’activité ; etc.-, tout en bénéficiant des avantages fiscaux de l’assurance-vie.

Les créateurs du produit ont particulièrement appuyé la faculté à composer un portefeuille diversifié afin de limiter les risques et d’ouvrir des opportunités – plus de 50 supports d’investissement selon la note publiée par la banque.

Transmission en cas de décès

Le service peut également être un outil de transmission patrimoniale ; au décès du souscripteur, le versement du capital cumulé est attribué aux bénéficiaires désignés.

Les bénéficies du temps long 

Bien entendu, il a été prévu la possibilité de versements programmés ou libres – en sus des 7.600 euros de départ.

La programmation des versements peut être mensuelle  – un minimum de 150 euros par support d’investissement.

Quant aux versements libres, ils doivent s’élever à 1.500 euros au minimum.

L’horizon d’investissement est de 8 ans au minimum même si l’investisseur est libre de récupérer, à tout moment, son capital – sans frais ou pénalités mais avec une possible réduction des avantages fiscaux.

Les arbitrages sur les supports d’investissement, c’est-à-dire les transactions financières réalisées, sont libres et peuvent se dérouler à tout moment tant que le montant minimum échangé s’élève à 1.500 euros et que le support conserve un encours minimum de 1.500 euros après l’arbitrage.

Le délai long engendre des perspectives :

• l’optimisation de la réduction fiscale à compter de 8 ans de détention ;
• le cumul progressif du capital via des versements complémentaires réguliers ;
• la composition ou combinaison des intérêts annuels pouvant devenir intéressants dans la durée même si le taux de rendement annuel servi serait ou paraîtrait faible ;
• l’enjambement d’aléas, de crises économiques ou financières.

Risque de perte et dynamique de gains

Malgré la diversité des supports d’investissement – actions, titres immobiliers via des OPC, obligations, fonds en euros, etc.-, et l’horizon de placement de moyen ou long terme, il existe un risque de perte en capital.

En effet, le contrat d’assurance-vie Séquoïa se subdivise en deux composantes :

1. des supports en unités de compte (actions, etc.) à risque ;
2. des supports en fonds en euros (obligations, etc.) sans aucun risque dont le capital et le rendement annuel sont garantis par l’assureur.

La première composante sert à dynamiser le rendement tandis que la seconde sert à sécuriser le capital et le rendement.

Pour aider les investisseurs à optimiser leurs gains éventuels et limiter les risques de perte, les concepteurs ont mis en place un programme d’arbitrage automatique constitué de deux volets :

• la sécurité des gains éventuels en transférant automatiquement les plus-values réalisées sur les supports en unités de compte vers les supports en fonds en euros (capital et taux garantis) – le seuil de déclenchement est fixé par vos soins ;
• la dynamique du taux de rendement en transférant automatiquement les gains annuels acquis sur les supports en fonds en euros vers les supports en unités de compte choisis par vos soins.

3 modes de gestion

Suivant le profil de l’investisseur – degré de sensibilité au risque, structure du patrimoine et projets -, déterminé lors d’un bilan patrimonial individuel ou une simulation gratuite en ligne, il lui est proposé une stratégie d’investissement adaptée et trois modes de gestion :

1. une gestion libre des capitaux à tout moment via l’accès à un espace client digital ;
2. une gestion confiée des placements à des experts – à partir de 15.000 euros de capitaux ;
3. une gestion sous mandat des placements à des spécialistes – à partir de 100.000 euros de capitaux sous risque (en unités de compte).

Les modes de gestion « délégué » et « sous mandat » accordent aux experts financiers de la banque Société Générale les arbitrages – achats et ventes des actifs en se basant sur des calculs et prévisions probabilistes – sur les supports d’investissement.

Le service de délégation de gestion et d’expertise est payant – forfait mensuel de 14,50 euros pour les encours allant de 15.000 à 100.000 euros et 43,50 euros par mois pour les capitaux supérieurs.

Taux de rendement Séquoïa dans le passé

Dans l’ensemble, le taux de rendement du contrat Séquoïa est imprévisible puisqu’il est fabriqué, pour partie, d’unités de compte – actions ; etc.-, dépendant de l’évolution des marchés financiers et des arbitrages du souscripteur ou de son délégué.

Seul le rendement de la partie fonds en euros est prévisible car c’est l’assureur qui garantit et contrôle le rendement de ce support sécurisé dont voici les évolutions, à titre indicatif, ces dernières années :

• 1,73 % en 2016 en brut selon un article de Cbanque.com ;
• 1,76 % en 2017 en brut ;
• 1,78 % en 2018 en brut.

L’expression « brut » signifie avant les prélèvements sociaux et l’impôt sur le revenu mais après les frais de l’assureur.

Le taux est une moyenne de l’ensemble des contrats ; certains peuvent rapporter un peu plus ou un peu moins suivant le capital constitué.

Ceci dit, les performances passées ne préfigurent en rien de celles du futur – les données du passé servent juste de repères et de points de comparaison.

Les frais de Séquoïa

L’essentiel des frais est lié à la gestion du contrat.

Les frais du contrat d’assurance-vie sont dégressifs, c’est-à-dire qu’ils évoluent à la baisse en fonction du montant des versements ou du capital dont voici le principal :

• les frais sur versements ou droits d’entrée : 3 % du montant entre 150 euros et 15240 euros de versements et 2,5 % au-delà ;
• les frais de gestion sous mode libre : 0,08 % du capital constitué par mois s’il est inférieur à 76.200 euros – 0,06 % du capital constitué par mois s’il est compris entre 76.200 et 152.399 euros – 0,04 % du capital constitué par mois s’il est supérieur à 152 400 euros ;
• les frais de gestion en mode délégué : 14,50 euros par mois si le capital constitué s’étale de 15.000 à 100.000 euros et 43,50 euros au-delà de 100.000 euros ;
• les frais de gestion sous mandat : se négocient de gré à gré ;
• les frais d’arbitrage ou de transactions : 0,50 % des sommes arbitrées et limités à 75 euros par opération – 1 % des sommes arbitrées pour les supports immobiliers ;
• les frais d’arbitrage automatiques : 1 % des sommes arbitrées et limités à 150 euros par opération – 0,50 % des sommes arbitrées pour les programmes d’investissement progressif et limités à 75 euros par opération ;
• les frais du service Alerte SMS, e-mail, courrier pour visualiser en temps réel les évolutions des investissements : 15 euros par an sous la forme d’un abonnement.

Contacts de la Société Générale et de Sogécap

Numéros de téléphone : le conseiller de l’agence bancaire la plus proche sinon au 3933 (30 centimes la minute + appel local) ; Sogécap, le concepteur et gestionnaire des contrats d’assurance-vie au 09 69 36 23 62 (prix d’un appel local) ;

Adresses postales : l’agence bancaire la plus proche sinon Société Générale 29, boulevard Haussmann 75009 Paris ; Sogécap 42, boulevard Alexandre Martin 45057 Orléans Cedex 1.